Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM POUSS
SOCIETE DES MACHINES HELY JOLY

Numéro de dépôt :
1073697
Date de dépôt :
06/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque TOM POUSS

Déposée le 6 octobre 1978 par SOCIETE DES MACHINES HELY JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « TOM POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES MACHINES HELY JOLY domicilié(e) (S.A.R.L.), 184 Avenue Charles-de-Gaulle 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE. - France.

La marque TOM POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOM POUSS est expirée depuis le 6 octobre 1988.

SOCIETE DES MACHINES HELY JOLY a également déposé les autres marques suivantes : FRIGESTEACK , GIROGRILL , TOM POUSS , MINI-POUSS , MINI POUSS , FRISTEACK , LABO 68


SOCIETE DES MACHINES HELY JOLY - (S.A.R.L.), 184 Avenue Charles-de-Gaulle 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

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